Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ L'OEUF DU PAYS D'OC ”
DOMAINE DE PORTES, SAS

Numéro de dépôt :
3601753
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2027
“ L\'OEUF DU PAYS D\'OC ” de DOMAINE DE PORTES

Présentation de la marque “ L'OEUF DU PAYS D'OC ”

Déposée le 29 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE PORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ L'OEUF DU PAYS D'OC ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE PORTES domicilié(e) DOMAINE DE PORTES - 34220 - SAINT-PONS-DE-THOMIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 857 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PORTES, M. CONNART DANIEL domicilié(e) PAS DU DOMAINE - 34220 - SAINT-PONS-DE-THOMIERES - France.

La marque “ L'OEUF DU PAYS D'OC ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque “ L'OEUF DU PAYS D'OC ” arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

DOMAINE DE PORTES a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT POUCET , LES CHAUMES , REGAL OEUF , LA BELLE ROUSSE


DOMAINE DE PORTES, SAS - DOMAINE DE PORTES - 34220 - SAINT-PONS-DE-THOMIERES - France - SIREN 309857704


PORTES, M. CONNART DANIEL - PAS DU DOMAINE - 34220 - SAINT-PONS-DE-THOMIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694221 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers.